Mentions légales
► Le présent site Internet est la propriété de la société KONVEX SECURITE (TOP SERRURES)
- Siège social : 84, avenue André Malraux – 57000 – Metz
– Téléphone : +33 (0) 3.87.50.71.10
– Capital social : 5 244.90 €
– Immatriculé au RCS Metz B 411 292 907
– Siret : 41129290700028
– TVA intracommunautaire : FR30411292907
– Adresse courriel : ICI
– Président de la société : M Lionel DESCLES
► Informations relatives à l’hébergeur du nom de domaine
– Société AMEN SASU
– 12-14, Rond-Point des Champs Élysées
– 75008 Paris
– Tel : 0811 88 77 66
– France
► Editeur
Le site internet est publié par l’entreprise SIEWEB SAS pour le compte de
KONVEX SECURITE (TOP SERRURES)
- Siège social : 6, avenue Sebastopol – 57070 – Metz
– Téléphone : 03 67 10 48 30
– Forme juridique : SAS
– Siret : 83270386200017
– Adresse courriel : ICI
– Président de l’établissement : Fabrice BORDICHINI
Le nom de domaine de ce site est hébergé par la société AMEN SASU dont le siège social est 12-14, Rond-Point des Champs Élysées, 75008 Paris.
► Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créée par Sieweb pour le compte et selon les pièces et documents fournis par KONVEX SECURITE (TOP SERRURES) SARL
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à KONVEX SECURITE (TOP SERRURES) SARL ou l’insertion d’une page appartenant à KONVEX SECURITE (TOP SERRURES) SARL dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de KONVEX SECURITE (TOP SERRURES) SARL et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par KONVEX SECURITE (TOP SERRURES) SARL peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
► Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.konvex.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant KONVEX SECURITE (TOP SERRURES) SARL
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site https://www.konvex.fr, KONVEX SECURITE (TOP SERRURES) SARL peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par KONVEX SECURITE (TOP SERRURES) SARL, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.konvex.fr pourront ne pas lui être accessibles.